Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL RESEAU CERT
WORKFOX LIMITED
WORKFOX

Numéro de dépôt :
3261765
Date de dépôt :
04/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2013
HOTEL RESEAU CERT de WORKFOX LIMITED

Présentation de la marque HOTEL RESEAU CERT

Déposée le 4 décembre 2003 par WORKFOX LIMITED et WORKFOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTEL RESEAU CERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Les déposants sont WORKFOX LIMITED domicilié(e) 2 KASTOROS STR.,1087 NICOSIA – CYPRUS - 1087 - France et WORKFOX domicilié(e) 5, RUE DE DANTZIG,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WORKFOX LIMITED WORKFOX LIMITED domicilié(e) 2 KASTOROS STR., 5, RUE DE DANTZIG,1087 NICOSIA – CYPRUS - 01087 - France.

La marque HOTEL RESEAU CERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261765.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL RESEAU CERT est expirée depuis le 4 décembre 2013.


WORKFOX LIMITED - 2 KASTOROS STR.,1087 NICOSIA – CYPRUS - 1087 - France

WORKFOX - 5, RUE DE DANTZIG,75015 PARIS - 75015 - France


WORKFOX LIMITED WORKFOX LIMITED - 2 KASTOROS STR., 5, RUE DE DANTZIG,1087 NICOSIA – CYPRUS - 01087 - France


Inscription le 13 septembre 2004 - Rejet partiel n°399261 - Publication au BOPI 2004-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

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